Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLERAMATIC
ATELIERS DALVARD FRERES (SARL)

Numéro de dépôt :
1731020
Date de dépôt :
25/02/1991
Lieu de dépôt :
VESOUL
Date d'expiration :
25/02/2001

Présentation de la marque CLERAMATIC

Déposée le 25 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS DALVARD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « CLERAMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS DALVARD FRERES domicilié(e) rue de l'Industrie, 70000 VESOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel DALVARD - France.

La marque CLERAMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLERAMATIC est expirée depuis le 25 février 2001.

ATELIERS DALVARD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CLERA , CLARA


ATELIERS DALVARD FRERES (SARL) - rue de l'Industrie, 70000 VESOUL - France


M. Lionel DALVARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

Machine industrielles de traitement des surfaces, ébavurage, polissage, lavage, dégraissage, séchage, cryogénie.Machines à cuve rotative, vibrante, ou centrifug à porte de sécurité à ouverture manuelle ou automatique.Machines pouvant être équipées de système automatique de chargement et de déchargement. Machines à bandes abrasives, à brosses

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.